La tOiLeB

MINISTERE D’ETAT, REPUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET UNION – DISCIPLINE – TRAVAIL

DES FINANCES

------------------------- ------------------

DIRECTION GENERALE DU TRESOR

ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE

__________________

GROUPE DE PROJET ASTER




COTECH

DU 27 novembre 2003



L’an deux mil trois et le 27 novembre, s’est tenue la réunion hebdomadaire du COTECH à partir de 9 H sous la présidence de M. GBANE ABOU, Directeur du Comité de Réforme de la Comptabilité Publique.

Le Secrétariat de séance était assuré par Mme N’GORAN Jeanne, formateur auprès du Projet ASTER.

Etaient présents messieurs.


  1. GBANE Abou, DCRCP

  2. BALESI Guy, CT/DGTCP

  3. KOFFI N’Guessan, Fondé P. ACCT

  4. KABRAN E. François, SDI

5- NIABA EMERY,SDI

6- CAHU Robert, SNDI

7- DJOBO Jean Pascal, Expert GPA

8- BEUGRE Amos, Expert GPA

9- Mme N’GORAN Jeanne, Formateur GPA

10- COULIBALY Ali, Formateur GPA


L’ordre du jour adopté et débattu est le suivant :

  1. Compte rendu des travaux des équipes constituées

  2. Situation des travaux en cours


I - COMPTE RENDU DES TRAVAUX DES EQUIPES CONSTITUEES


A ) Cellule des paramétreurs


TÂCHES

EXECUTION

1- Restauration de l’environnement technique

  • restauration de la base de tests de Nantes (base de paramétrage et données d’exploitation)

  • configuration de la base de Nantes pour l’utilisation de B.O

  • extraction des données et édition du compte de résultat de la gestion 2003

  • extraction des données et édition du bilan agrégé de la gestion 2003

  • extraction des données et édition de la balance générale de la gestion 2003

  • sur la modification des axes d’extraction qui existent dans la base ASTER, le système ne permet ni l’insertion, ni la modification, ni la suppression du paramétrage initial « dit d’installation ».

Ce paramétrage ayant été installé par SEMA, les paramétreurs fonctionnels du CRCP ne peuvent pas le modifier.

Sur ce point précis, le COTECH a demandé à la cellule des paramétreurs d’établir des fiches d’anomalies à transmettre à l’équipe française.

Des dispositions sont prises pour que dans le cadre d’une solution de contournement, MASTER permette d’aboutir aux mêmes résultats.

2 – Création des chaînes de traitement applicables aux PCD du TRESOR, de la DGI, de la DGD et de C.G.


  • chaîne de traitement de type journalier

  • chaîne de traitement de type annuel pour la clôture de la gestion


3- Mise à jour du paramétrage comptable des traitements

  • la réflexion chez l’ACCTC

  • génération automatique des B.E de tous les P.C ( PCD, CG ) par l’ACCTC.

4 – Mise à jour de la table des journaux







  • création du journal de centralisation avec génération chez l’émetteur : TCENT.

  • Création du journal de réflexion : TREFL

  • Création du journal de reprise des soldes déclenché par l’ACCTC : TREP

5- Mise à jour du paramétrage des écritures comptables de fin de gestion

  • écriture de centralisation déclenchées par l’ACCTC avec génération d’écritures de solde chez l’émetteur

  • écritures de détermination des résultats d’exécution de la loi de finances par l’ACCTC ;

  • écritures de reprise de solde déclenchées par l’ACCTC ;

  • écritures de réflexion générées par l’ACCTC ;

  • écritures de détermination du résultat patrimonial à l’initiative de l’ACCTC.

6- Etude des documents de synthèse : la Balance générale du Trésor

Le COTECH a demandé un étude plus approfondie des éditions notamment la balance générale B.O du Trésor qui n’apparaît pas satisfaisante afin de la faire corriger éventuellement par la SDI.

B ) Comité chargé des contrôles de la qualité des comptabilités dans ASTER

7- Elaboration des procédures de contrôles en vue de la fin de gestion

Les personnes ressources au nombre de 7 composant ce comité ont été présentées ; elles ont à charge de :

  • contrôler le sens des comptes autorisés au niveau de tous les postes comptables ;

  • proposer un courrier à la signature du DGTCP pour définir le sens des comptes ;

  • faire une instruction comptable à la suite de ce travail et la diffuser aux comptables ;

  • Déterminer l’ensemble des restitutions par type de P.C et les contrôles à effectuer ;

  • déterminer les contrôles de cohérence entre la CAD, la CAR et la CGE ;

  • contrôler la cohérence entre REC, la CAR et la CGE.

Une réunion à ce sujet est prévue pour le lundi 1er/12/03 à 16 H à l’ACCT.




C) Equipe des Conseillers techniques chargée des applications PN2

8- Mise en service des PN2













Travail en cours à la SNDI sur les PN2


  • PEC et MER : la mise en service officielle a eu lieu les 27 et 28/11/03 respectivement à la PGT et à l’ACDP.

Les P.V de démarrage sont en cours de rédaction.



- BDC : Une V.A est prévue pour le lundi 01/12/03 à 14 h 30 mn à la SNDI.

La mise en service officielle se fera probablement dans l’intervalle du 03 au 05/12/03.



  • le chargement des ordonnances prises en charge et / ou réglées entre le 1er et le 24/11/03 au titre d’une journée ouverte à la PGT et à l’ ACDP,

  • la génération du fichier FI – ORDO mois par mois pour l’alimentation de la CAD ASTER.

Sur ce point, un courrier à la signature du DGTCP doit être rédigé par M. BALESI pour relancer la SNDI ( M. ETCHE).


  • La production des états des RAP MER ventilés par année d’émission et par compte d’imputation.


  • La production de l’ état des EDV.





II– SITUATION DES TRAVAUX EN COURS


9- Restes à payer à ICBM

Le DPA se charge de relancer le DGBF pour une solution par rapport aux RAP concernant les 95 millions dont 18 en liquide et 77 sous forme de CCI dus à ICBM.

10- Formation et amélioration de l’outil MASTER

Le DPA a sollicité une formation pour tout le GPA et aussi une amélioration de l’outil MASTER.

La SDI a demandé que le CRCP lui transmette le détail des nouvelles demandes quant à la V2 de MASTER.

L’équipe des Formateurs a été désigné pour travailler sur la question et faire des propositions.

11–Transmission à la SDI des 5 fichiers interfaces budgétaires pour le démarrage de PEC/MER.










Le fichier papier de la nomenclature budgétaire a été saisi manuellement.

Il a été édité et soumis au visa du GPA.

Une demande écrite doit être faite à la DGBF, afin d’avoir un fichier certifié par ses services.






12– Validation des autres PN2

M. NZI a été désigné comme représentant de la SDI pour les V.A des PN2.



13 - Réassignation


Il s’agit des fichiers :

- de réassignation

  • de réduction d’engagement

  • de réduction des crédits

  • de réouverture de crédit

  • de réengagement

que la SDI doit recevoir de la SNDI.



14 – Mise à jour des référentiels 

Le DCRCP a demandé aux participants de lui transmettre leurs observations sur ce dossier.


15 – Etat des RAR dans REC

L’état des RAR selon REC a été édité.

A la faveur du COTECH, des décisions ont été prises concernant notamment les EDV, les RAR communaux sans code commune.

Des courriers, à ce sujet, ont été remis au SDI.


16 – Transmission des émissions 2003 par la DGI à la SDI















Le chargement du fichier des contribuables est terminé.

- 37 fichiers concernant le Foncier ont été réceptionnés dont 8 sont à reprendre .

- Quant à la Patente, 7 fichiers ont été reçus ; 3 ont été déjà traités, 4 sont en instance de traitement.

- Concernant l’IGR, un fichier de test a été reçu mais la structure de celui-ci n’étant pas conforme, il a été retourné à la DGI pour correction.

Il devrait parvenir à la SDI le 26 /11/03.


Le rattrapage des écritures 2003 est en cours dans les PCD. Des brouillards de saisie ont été édités et seront mis à la disposition du GPA pour organiser les validations.

une dernière validation de REC aura lieu avant sa mise en Ĺ“uvre effective.

Selon le SDI, la réponse à la lettre n°144 / DGTCP/CRCP en date du 16/10/03 concernant les demandes relatives au PN2 REC, dépend du chargement actuellement en cours et qui devrait être terminé le 28/11/03.

17 – Installation de REC au GPA et formation

du GPA.



La formation des Formateurs du GPA aura lieu les mardi 02 et mercredi 03/12/03 à partir de 9 H au 10e étage à la SDI.

L’installation de REC se fera après la formation.

18 – V.A des solutions de contournement : réassignation

La SDI a promis le rapport général sur les solutions de contournement pour le COTECH du 04/12/03.

19 – Etat d’avancement des reprises en BE.

La reprise est effective dans les PCD sauf dans les trésoreries suivantes :

Abengourou, Tiapoum et Adiaké .


A l’ ACDP, il reste deux comptes de dépenses à reprendre, ce sont les comptes:

  • 471 10 506 99 « Dépenses sans ordonnancement préalable »

  • 551 02 506 « Virements rejetés ».




L’ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée à 11H 45 mn par le président de séance.



Fait à Abidjan, le 01 décembre 2003



Le Président de séance La Secrétaire de séance




GBANE Abou N’GORAN Jeanne





6