La tOiLeB

MINISTERE D’ETAT, REPUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET UNION – DISCIPLINE – TRAVAIL

DES FINANCES

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DIRECTION GENERALE DU TRESOR

ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE

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GROUPE DE PROJET ASTER

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COTECH

DU 04 décembre 2003



L’an deux mil trois et le 04 décembre, s’est tenue la réunion hebdomadaire du COTECH à partir de 10 H 30 sous la présidence de M. KOUKOUGNON Joachim., Directeur du Projet ASTER.

Le Secrétariat de séance était assuré par Mme N’GORAN Jeanne, formateur auprès du Projet ASTER.

Etaient présents messieurs.


  1. KOUKOUGNON Joachim, DPA

  2. GBANE Abou, DCRCP

  3. BALESI Guy, CT/DGTCP

  4. KOFFI N’Guessan, Fondé P. ACCT

  5. KABRAN E. François, SDI

  6. NIABA EMERY,SDI

  7. BOITENIN K. Raphael, SDI

  8. BEUGRE Amos, Expert GPA

9- Mme N’GORAN Jeanne, Formateur GPA

10- COULIBALY Ali, Formateur GPA


L’ordre du jour adopté et débattu est le suivant :

  1. Compte rendu des travaux des équipes constituées

  2. Situation des travaux en cours


I - COMPTE RENDU DES TRAVAUX DES EQUIPES CONSTITUEES


A ) Cellule des paramétreurs


TÂCHES

EXECUTION

1- Paramétrage et production des éditions de fin de gestion.

En ce qui concerne les éditions ASTER ci-dessous citées :

  • L’extraction des données et l’édition du compte de résultat de la gestion 2003,

  • L’extraction des données et l’ édition du bilan agrégé de la gestion 2003 ,

  • L’extraction des données et l’ édition de la balance générale de la gestion 2003,

Les informations obtenues dans ASTER n’ont pas donné satisfaction au GPA.

Il a fallu en effet procéder au préalable à la modification des axes d’extraction qui existent dans la base ASTER ; mais la tentative d’extraction n’a pas abouti.


Actuellement, le système ne permet ni l’insertion, ni la modification, ni la suppression du paramétrage initial « dit d’installation ».

Ce paramétrage ayant été installé par SEMA, les paramétreurs fonctionnels du CRCP ne peuvent pas le modifier.

Sur ce point précis, le COTECH a demandé à la cellule des paramétreurs d’établir des fiches d’anomalies à transmettre à l’équipe française.

Des dispositions seront prises pour que dans le cadre d’une solution de contournement, MASTER permette d’aboutir aux mêmes résultats.

2- Réalisation du test sur les opérations de fin de gestion

Il s’agira dans cette étape de tester les paramétrages effectués dans la base de test.

  • écritures de centralisation déclenchées par l’ACCTC avec génération d’écritures de solde chez l’émetteur

  • écritures de détermination des résultats d’exécution de la loi de finances par l’ACCTC ;

  • écritures de reprise de solde déclenchées par l’ACCTC ;

  • écritures de réflexion générées par l’ACCTC ;

  • écritures de détermination du résultat patrimonial à l’initiative de l’ACCTC.

3- Mise à disposition de la SDI des documents de synthèse :


Le COTECH a demandé au CRCP de mettre à la disposition de la SDI les documents suivants :

- la Balance générale des comptes agrégés

- la Balance générale des comptes détaillés

  • le compte de résultat agrégé

  • le compte de résultat détaillé

  • le compte de bilan agrégé

  • le compte de bilan détaillé

afin de les faire produire éventuellement dans une version de MASTER enrichie.



B – Comité chargé des contrôles de la qualité des comptabilités dans ASTER



4- Elaboration des procédures de contrôles en vue de la fin de gestion :


  • Contrôle du sens des comptes autorisés au niveau de tous les postes comptables


  • Tableaux statistiques














  • Travaux restant à exécuter

Un travail a été fait qui reste à valider par le GPA.



Des tableaux statistiques ont été présentés ; le DCRP a demandé au comité de se rapprocher de la RGF afin de lister de façon exhaustive les statistiques à produire.

Outre les états statistiques de recette, Le comité doit produire les états statistiques de dépense et de la dette.

Il lui a été demandé de s’inspirer de l’expertise de la cellule des statistiques de la DGTCP.

Le comité a mis ces documents à la disposition du GPA pour observations.


  • proposer un courrier à la signature du DGTCP pour définir le sens des comptes ;

  • écrire une instruction comptable à diffuser aux comptables ;

  • Déterminer l’ensemble des restitutions par type de P.C et les contrôles à effectuer ;

  • déterminer les contrôles de cohérence entre la CAD (PEC), la CAR et la CGE ;

  • contrôler la cohérence entre REC et la CGE.

Une réunion du groupe est prévue pour le mardi 09/12/03 à 16 H à l’ACCT.


Concernant les 2 services de contrôle à créer, le DPA a demandé au CRCP et à l’ACCT de lui faire des propositions , à propos du nombre de personnes dont chacune de ces structures aurait besoin.



C) Equipe des Conseillers techniques chargée des applications PN2



5- Mise en service des PN2











Travail restant à faire par la SNDI sur les PN2



















  • PEC et MER : la mise en service est effective dans les services utilisateurs.



- BDC : la V.A a été renvoyée à la semaine du 08 au 12/12/03.

La mise en service officielle se fera après la V.A.



  • le chargement des ordonnances prises en charge et / ou réglées entre le 1er et le 24/11/03 sera repris par la SNDI le 05/12/03,


  • la génération du fichier FI – ORDO pour l’alimentation de la CAD ASTER a été réalisé par la SNDI et est en instance de chargement par la SDI.

  • La production des états des RAP MER ventilés par année d’émission et par compte d’imputation.












II– SITUATION DES TRAVAUX EN COURS



6- Restes à payer à ICBM

La DGBF a inscrit au titre du budget 2004 :

95 millions dont 19 millions seront payés par bon de virement et 76 millions seront payés sous forme de certificat de crédit d’impôt.

7- Formation et extension de l’outil MASTER

Le GPA a sollicité une formation et aussi une extension des modules de MASTER pour la prise en compte des opérations de fin d’exercice.

La SDI attend le détail des nouvelles demandes pour l’extension de MASTER.

L’équipe des Formateurs travaille sur la question.


8 - Réassignation


Il s’agit des fichiers :

- de réassignation

  • de réduction d’engagement

  • de réduction des crédits

  • de réouverture de crédit

  • de réengagement que la SDI doit recevoir de la SNDI.

Le courrier n°2699/DGTCP/GPA relatif à la mise à disposition de ces fichiers sus cités à la SDI a été transmis au SDI.



9 – Mise à jour des référentiels 

Le COTECH a demandé à G. BALESI de proposer une lettre à la signature du DGTCP.


10– Etat des RAR dans REC

L’état des RAR selon REC a été édité.

A la faveur du COTECH, des décisions ont été prises concernant notamment les EDV, les RAR communaux sans code commune.


11 – Transmission des émissions 2003 par la DGI à la SDI















Le chargement du fichier des contribuables est terminé.

- Foncier : 37 fichiers reçus et traités .

- Patente : 7 fichiers reçus, 6 ont été intégrés , un a été retourné à la DGI pour correction.

- IGR, un fichier de test a été reçu mais la structure de celui-ci n’étant pas conforme, il a été retourné à la DGI pour correction.



Le rattrapage des écritures 2003 est en cours dans les PCD. Des brouillards de saisie ont été édités et sont mis à la disposition du GPA pour organiser les validations.

une dernière validation de REC aura lieu avant sa mise en Ĺ“uvre effective.


12 – Installation de REC au GPA et formation

du GPA.



La formation des Formateurs est en partie terminée, reste l’édition de l’état de ventilation.

L’installation de REC se fera après la formation.

13 – V.A des solutions de contournement : réassignation

Le rapport général sur les solutions de contournement demandé par le GPA à la SDI est en cours.


14 – Etat d’avancement des reprises en BE.

La reprise est effective dans les PCD sauf dans les trésoreries suivantes :

Abengourou, Tiapoum et Adiaké .


A l’ ACDP, il reste deux comptes de dépenses à reprendre :

- 471 10 506 99 « DSOP »

- 551 02 506 « Virements rejetés »

15- Divers


- Exploitation des éditions automatiques ASTER à la suite des clôtures de journée.

Le COTECH a recommandé la formation des comptables sur l’exploitation des éditions automatiques ASTER que sont :

  • le journal grand livre centralisateur

  • le récapitulatif des journaux

  • le justificatif des centralisations

  • le justificatif des transferts

  • la liste d’accompagnement.

Par ailleurs, une réflexion doit être menée par le GPA, pour un choix entre une édition systématique de ces documents ou une édition à la demande.



L’ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée à 11H 45 mn par le président de séance.



Fait à Abidjan, le 08 décembre 2003


Le Président de séance La Secrétaire de séance




KOUKOUGNON Joachim N’GORAN Jeanne





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