La tOiLeB

MINISTERE D’ETAT, REPUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET UNION – DISCIPLINE – TRAVAIL

DES FINANCES

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DIRECTION GENERALE DU TRESOR

ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE

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GROUPE DE PROJET ASTER



COTECH

DU 16 octobre 2003



L’an deux mil trois et le 16 octobre, s’est tenue la réunion hebdomadaire du COTECH à partir de 10H sous la présidence de M. GBANE Abou, Directeur du CRCP.

Le Secrétariat de séance était assuré par Mme N’GORAN Jeanne, formateur auprès du Projet ASTER.

Etaient présents messieurs.


  1. GBANE Abou, Directeur du CRCP

  2. BALESI Guy, CT/DGTCP

3- BOITENIN Raphaël, SDI

4- NIABA EMERY,SDI

5- CAHU Robert, SNDI

6-DEGNI Dorcas, ICBM

7-N’ZI K. Antoine, SDI



L’ordre du jour adopté et débattu est le suivant :


  1. Situation des travaux en cours

  2. Divers.


SITUATION DES TRAVAUX EN COURS



Actions à mener


TÂCHES

EXECUTION

1- Restes à payer à ICBM

Le DPA s’est proposé de faire avancer le dossier dès son retour de mission.

2 - Contrat d’entretien


Le marché a été enregistré par ICBM et renvoyé au GPA ; il est dans le circuit de paiement.

3- Installation de MASTER chez tous les autres membres du GPA pour un meilleur suivi des PC

La liste des utilisateurs a été mise à jour séance tenante et la SDI a procédé à son installation sur toutes les machines du GPA.

4 –Transmission à la SDI des 5 fichiers interfaces budgétaires pour le démarrage de PEC/MER.

Le fichier Nomenclature budgétaire des recettes n’a toujours pas été réceptionné. Il a été décidé

qu’il soit saisi manuellement.

Pour ce faire une demande écrite doit être faite à la DGBF, afin d’avoir un fichier certifié par ses services.





5 – Validation des autres PN2

La VA – 0 de l’application  « Gestion des retenues a eu lieu le lundi 13/10/03 .

Cette V.A a été reprise le mercredi 15/10/03 à la RGF.

La VA-O Bon de caisse a eu lieu ce jour 16/10/03

A la SNDI.

Un PV des VA doit être établi par les Formateurs et adressé à chacun des participants.

Le DCRCP a demandé à la SDI de désigner nommément leur représentant qui participerait aux séances des VA et aux procédures de mise en oeuvre des PN2.


6- Cohabitation PN2/ASTER sur un même poste

La cohabitation ne gène pas, à priori, la mise en service immédiate des PN2.

7 –

  • Réassignation













  • Liste des référentiels

Une lettre de relance, sur l’initiative du DCRCP, sera adressée au DGSNDI pour la transmission des fichiers suivants.


- le fichier des réassignations

  • le fichier de réduction d’engagement

  • le fichier de réduction des crédits

  • le fichier de réouverture de crédit

  • le fichier de réengagement




Le projet de lettre circulaire, à la signature du MEMEF, pour la gestion des référentiels que s’est proposé d’écrire le DCRCP est en cours.


8- Etat des RAR dans REC


Les données ont été chargées.

L’état des RAR selon REC a été édité et sera diffusé le vendredi 17/10/03 au GPA.


9- Transmission des émissions 2003 par la DGI













10- Prise en charge des RAR 2002 chez le RGF

Le chargement des émissions dans le format REC du Foncier dans la base réelle sera effectif au plus tard le vendredi 24/10/03.

Les disquettes concernant la Patente ont été retournées à la DGI pour correction.

Elles parviendront à la SDI probablement le vendredi 17/10/03.

Dès réception de la situation des RAR, le GPA se prononcera ; une dernière validation de REC aura lieu avant la mise en œuvre effective.

Le DCRCP, par lettre n°144 / DGTCP/CRCP en date du 16/10/03, a transmis à la SDI des demandes relatives au PN2 REC.



Le fichier transmis par la SDI est satisfaisant.


11 - Installation de REC au GPA et formation du GPA.

Le GPA attend d’autres propositions de date de la SDI.

12- VA des solutions de contournement : Sommation ; réassignation .

Le GPA doit décider des dates des V.A.

13- Formation du GPA aux autres périphériques


La formation sur PEC a eu lieu ce jour 16/10/03 à la PGT.

Celle sur MER aura lieu le 17 octobre 03 à partir de 16 H .

14- Mise en œuvre des PN2



Les applications :

  • « Retenues » selon m. CAHU pourra être mise en oeuvre à la mi – novembre.

  • « Bon de caisse » : une vérification aura lieu ce jour 16/10/2003, après quoi, une date pour la VA sera décidée.

Sa mise en service se fera simultanément avec PEC et MER.

« PEC/MER » : Le DCRCP a demandé qu’une note de validation définitive soit soumise au GPA. Elle sera visée par la SNDI, la SDI, le PGT, l’ACDP et pour le compte du GPA M. BALESI et Mme N’GORAN Jeanne, avant le démarrage effectif.

15- Contrat DGI



Le DCRCP a proposé la mise en place d’un comité RGF/SDI/GPA et de M. CAHU pour faire l’audit des problèmes de la DGI et des taches restant à exécuter avant tout renouvellement de contrat.



  1. BE des postes comptables dans les zones assiégées

L’extraction des comptes de la balance définitive des PC du Trésor en zones assiégées est en cours à la SDI.

17- Etat d’avancement des reprises en BE








18 – Anomalies relatives aux opérations de la TR de San Pedro


La reprise est effective dans les postes comptables déconcentrés sauf à la Recette des Douanes de San- Pédro.

Chez les comptables Généraux, il reste deux comptes à régulariser à l’ACDP.

A la RGF il y a le problème lié à l’identification des lignes budgétaires qui est en cours de résolution.


Une lettre n°145 /DGTCP/CRCP en date du 16/10/03, à ce propos, a été remise à la SDI au cours du COTECH de la même date.



L’ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée à 11H par le président de séance.


Fait à Abidjan, le 16 octobre 2003


Le Président de séance La Secrétaire de séance




GBANE Abou N’GORAN Jeanne





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