La tOiLeB

MINISTERE D’ETAT, REPUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET UNION – DISCIPLINE – TRAVAIL

DES FINANCES

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DIRECTION GENERALE DU TRESOR

ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE

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GROUPE DE PROJET ASTER

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COTECH

DU 22 JANVIER 2003





L’an deux mil quatre et le vingt deux janvier, s’est tenue la réunion hebdomadaire du COTECH à partir de 09 H 30 sous la présidence de M. KOUKOUGNON Joachim., Directeur du Projet ASTER.


Le Secrétariat de séance était assuré par Mme N’GORAN Jeanne, Formateur auprès du Projet ASTER.


Etaient présents messieurs.


  1. KOUKOUGNON Joachim, DPA

  2. KADIO Boni, ACCT

  3. GBANE Abou, DCRCP

  4. KABRAN E. François, SDI

  5. GLAOU Lucien, CT/DGTCP

  6. BALESI Guy, CT/DGTCP

  7. CAHU Robert, SNDI

  8. KOFFI N’Guessan, Fondé P. ACCT

  9. NIABA EMERY, SDI

  10. DIOGO Thomas, SDI

  11. BEUGRE Amos, Expert GPA

  12. DJOBO Jean – Pascal, Expert GPA

  13. Mme NGORAN Jeanne,Formateur GPA



L’ordre du jour adopté et débattu est le suivant :

  1. Compte rendu des travaux des équipes constituées

  2. Situation des travaux en cours


I- COMPTE RENDU DES TRAVAUX DES EQUIPES CONSTITUEES

A ) Cellule des paramétreurs



TÂCHES

EXECUTION


1- Paramétrage et production des éditions de fin de gestion.

Les copies des projets des documents de synthèse du Trésor (Bilan, Compte de résultat…) produits par l’équipe des paramétreurs ont été distribués aux memebres du COTECH pour validation.




2- Traitement des fichiers interfaces/ Traitement des engagements et des ordonnancements.

Le traitement ( intégration – validation – diffusion ) des différents fichiers interfaces est achevé.



En ce qui concerne le fichier des ordonnateurs, qui a été saisi manuellement, le COTECH a demandé au CRCP de l’éditer, et le faire certifier par le Directeur du Projet SIGFIP.



Le test sur le traitement des engagements et des ordonnancements dans la CAD ASTER a été réalisé et s’est avéré concluant.



Un document décrivant le scénario de traitement des engagements et des ordonnancements reçus dans l’inbox des comptables assignataires de dépenses (ACDP et PGT) a été distribué aux membres du COTECH.


Ainsi, comptablement la PEC globale au compte 90 et sur les autres comptes de tiers (40xx) a t-elle pu s’effectuer et les lignes budgétaires impactées.



Cependant des difficultés se sont signalées.


Il s’agit principalement de problèmes liés à la fiabilité des informations en provenance de la SNDI :



  • Problème lié au code du mode de règlement,

- aux tiers ;

  • au compte bancaire.



Des décisions ont été prises à la suite de l’exposé de M. BEUGRE :



- Il lui a été demandé de faire, sous forme de note technique, une description détaillée des types de rejets qu’un comptable peut observer dans le cadre du visa des ordonnances.



- Le COTECH a aussi recommandé la tenue d’une séance de travail avec la SNDI en vue d’uniformiser certaines tables.



- Par ailleurs, il a été demandé aux paramétreurs ( NIABA), une note écrite demandant à la SNDI de leur transmettre le fichier des engagements restants.




Une séance de travail interne au GPA sur la CAD ( analyse des documents issus de la CAD et la comptabilisation dans la CGE) doit se tenir.

B – Comité chargé des contrôles de la qualité des comptabilités dans ASTER


3 - Elaboration des procédures de contrôles en vue de la fin de gestion :




  • Contrôle du sens des comptes autorisés au niveau de tous les postes comptables


La commission de contrôle des balances des PC a bouclé ses travaux sur les PCD.



  • Tableaux statistiques

Un rapport à ce sujet a été transmis au GPA qui fera connaître ses observations au comité.



  • Travaux restant à exécuter


Les travaux de la commission ont révélé des insuffisances dans le mode opératoire de contrôle des balances. Celui-ci doit être revu et corrigé.



  • ACCT


Les projets des états statistiques des recettes ont été transmis au CRCP pour validation.



- Le mode opératoire sur les éditions ASTER ainsi que le projet d’instruction.




- Le contrôle de cohérence entre la CAD (PEC), la CAR et la CGE ; entre REC et la CGE.




Le COTECH a suggéré à l’ACCT de dégager d’ores et déjà les PC qui n’ont pas de problème, à la suite des travaux de contrôle des balances générales, et de générer automatiquement leur B.E.



Il lui a été aussi demandé d’écrire une note à l’attention des P.C pour les informer des générations des B.E 2004 afin de les inciter à corriger leurs écritures.


C) Equipe des Conseillers techniques chargée des applications PN2


4- Mise en service des PN2



  • « Bon de caisse » : sa mise en service est effective. Les 3 formations prévues se sont tenues.



  • L’application a été déployée à la TRAS.


Il a demandé à M. DJOBO de prendre des dispositions pour faire parvenir au TRAS, les 3 ordinateurs demandés.



MM GLAOU et BALESI ont été chargés de procéder à la mise en service officielle.



  • « Gestion des retenues » :la mise en service est effective.




  • « Intégration complémentaire des ordonnances » : par courrier, il a été demandé à la SNDI des chargements complémentaires.



MM GLAOU et BALESI sont chargés du suivi de ce dossier.



La correspondance de relance faite par le CRCP à l’ACDP et à la PGT pour qu’ils transmettent à la SNDI les informations nécessaires pour le chargement, n’ a pas encore eu de suite.



Travail restant à faire par la SNDI

- La production des états des RAP MER ventilés par compte d’imputation et par année d’émission est en cours.



II– SITUATION DES TRAVAUX EN COURS



5– Mise à jour des référentiels 

Des réunions de travail à ce sujet avec toutes les parties sont prévues, déjà avec la SNDI le mardi 27 /01/04.

6– Etat des RAR au 31/12/2002

Les PEC comptables ont été faites à la RGF et sont en statut « saisie ». La RGF procède à la vérification des chiffres communiqués sous la supervision du GPA.


7 – Transmission des émissions 2003 par la DGI à la SDI




  • Impôts fonciers : 2 disquettes ont été réceptionnés et traités ;

  • IGR : corrigé mais d’autres erreurs ont été décelées.

- Patente  : un travail est en train d’être fait ; il s’agit de faire l’état par région ( voir ce qui a été transmis et ce qui ne l’a pas été).


8– REC

Les anomalies ont été corrigées.

Les rattrapages des PC continuent ;des états de ventilation pour certains PC ont été édités.

9– V.A des solutions de contournement : réassignation.

Le rapport général sur les solutions de contournement demandé par le GPA à la SDI est en cours de rédaction.

10 – Etat d’avancement des reprises en BE.



La B.E de la trésorerie d’Abengourou n’ a pas encore fait l’objet de reprise.


L’ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée à 12H 45 mn par le président de séance.



Fait à Abidjan, le 27 janvier 2004



Le Président de séance La Secrétaire de séance




KOUKOUGNON Joachim Mme N’GORAN Jeanne