GROUPE DE PROJET ASTER

COTECH

DU 21 novembre 2003

L’an deux mil trois et le 21 novembre, s’est tenue la réunion hebdomadaire du COTECH à partir de 10H sous la présidence de M. KOUKOUGNON Joachim, Directeur du Projet ASTER.

Le Secrétariat de séance était assuré par Mme N’GORAN Jeanne, formateur auprès du Projet ASTER.

Etaient présents messieurs.

KOUKOUGNON Joachim, DPA
BALESI Guy, CT/DGTCP
GLAOU Lucien,CT/DGTCP
KOFFI N’Guessan, Fondé P. ACCT
AKA A. Denis, Fondé P. RPI
KABRAN E. François, SDI

7- BOITENIN Raphaël, SDI

8- NIABA EMERY,SDI

9- CAHU Robert, SNDI

10- Mme DEGNI Dorcas, ICBM

11- DJOBO Jean Pascal, Expert GPA

12- BEUGRE Amos, Expert GPA

13- Mme N’DA Albertine, Formateur GPA

14- Mme N’GORAN Jeanne, Formateur GPA

15- BLE Benedict, Formateur GPA

16- LOHOURIGNON Patrice, Formateur GPA

L’ordre du jour adopté et débattu est le suivant :

Compte rendu de la mission du Groupe de Projet ASTER à Nantes et à Paris
Situation des travaux en cours

1 - COMPTE RENDU DE LA MISSION DU GPA EN FRANCE

Du 03 au 14 novembre 2003, le Groupe de Projet ASTER a effectué une mission en France en vue de valider les procédures de fin d’année retenues par la Cote d’Ivoire.

Cette mission forte de 10 membres, conduite par le Directeur du Projet ASTER était scindée en deux équipes :

l’une conduite par le DPA à destination de Paris, avait pour objectif d’acquérir auprès de l’ACCT français l’expertise en matière d’opérations de fin de gestion .

- l’autre, par le DCRCP pour Nantes, avait pour mission de tester, en collaboration avec l’équipe française, les opérations de fin de gestion, allant de la remontée des opérations à l’ACCTC jusqu’aux différentes éditions de fin de gestion en passant par la détermination des différents résultats.

A la suite des travaux effectués, une option sur les trois proposées par l’équipe française, a été retenue par la délégation de Nantes.

Celle –ci consiste à, ajouter en fin de gestion par le moyen d’une centralisation sélective, aux données déjà sommées chez l’ACCTC, les écritures comptables imputées en classe 9 par les comptables généraux, avec génération d’écritures de solde chez l’émetteur.

Sur cette base, les comptes de la classe 3, 4 et 5 ne se retrouvent pas dans les écritures propres de l’ACCTC , ces comptes ne faisant pas l’objet de centralisation comptable.

Aussi, chaque poste comptable pourra – t – il éditer sa balance d’entrée .

Différents tests concernant cette option ont été accomplis et se sont avérés concluants.

Ainsi, au titre de l’ année 2003, cette option a été retenue, sous réserve d’un avis contraire de la DGTCP.

Toutefois, pour tenir compte des instructions en vigueur, il a été retenu que, l’ACCTC étant le Comptable Centralisateur de plus haut niveau, le système doit être corrigé afin de lui restituer toutes ses attributions à savoir, la reprise des balances d’entrée, les remontées comptables, les contrôles, les restitutions en cours et en fin de gestion, l’édition de tous les documents de synthèse du Trésor.

Ce travail est confié à l’équipe des paramétreurs en étroite collaboration avec la SDI. Ceux – ci devront faire preuve de génie pour mettre en œuvre des applications informatiques.

En outre, deux services de contrôle doivent être créés : l’un à l’ACCT et l’autre dit « service spécialisé de la DGTCP ».

L’exploitation des documents de Paris et l’expertise de la SDI, en l’occurrence celle de M. ARDOUIN, devraient permettre d’asseoir lesdits services et de déterminer les types de contrôle à opérer.

Messieurs KOFFI N’Guessan et COULIBALY Ali ont été chargés de la mise en place de ces structures dans un délai de 10 jours à compter du présent COTECH.

A la suite du compte rendu de mission fait par le DPA, celui-ci a recommandé que le COTECH se départisse de sa forme actuelle pour devenir une sorte de « forum d’état major », en ce sens qu’il servira de cadre pour bâtir des stratégies qui permettront au GPA d’aller vite.

Dans ce sens, le COTECH a rappelé que la mise en route des périphériques de niveau 2 est prioritaire et a demandé à MM les C.T GLAOU L. et BALESI G. de les suivre de façon particulière.

Il est demandé à chaque équipe de travail un compte rendu tous les 3 jours, soit les lundi et jeudi de chaque semaine, pour situer l’avancée des travaux à elle confiée.

2 – SITUATION DES TRAVAUX EN COURS

Actions à mener

TÂCHES	EXECUTION
1- Restes à payer à ICBM	Le DPA se charge de relancer le DGBF pour une solution par rapport aux RAP concernant les 95 millions dont 18 en liquide et 77 sous forme de CCI dus à ICBM.
2 - Contrat d’entretien	Il a été entièrement payé.
3- Formation et amélioration de l’outil MASTER	Le DPA a sollicité une formation pour tout le GPA et aussi une amélioration de l’outil MASTER. La SDI a demandé que le CRCP lui transmette le détail des nouvelles demandes quant à la V2 de MASTER. L’équipe des Formateurs a été désigné pour travailler sur la question et faire des propositions.
4 –Transmission à la SDI des 5 fichiers interfaces budgétaires pour le démarrage de PEC/MER.	Le fichier Nomenclature budgétaire des recettes n’a toujours pas été réceptionné. Le fichier papier existe et a été saisi manuellement. Le DCRCP doit l’ éditer et le soumettre au visa du GPA. Voir BEUGRE Une demande écrite doit être faite à la DGBF, afin d’avoir un fichier certifié par ses services. 5 – Validation des autres PN2 Le DCRCP a demandé à la SDI de désigner nommément leur représentant qui participerait aux séances de VA et aux procédures de mise en oeuvre des PN2. Dossier à suivre
6 - Réassignation	Une lettre de relance, sur l’initiative du DCRCP, à adresser au DGSNDI pour la transmission des fichiers a été portée à la signature du DGTCP. Il s’agit des fichiers : - de réassignation de réduction d’engagement de réduction des crédits de réouverture de crédit de réengagement. Le COTECH a recommandé à la SDI de s’employer à recevoir ces fichiers dans un bref délai. ( Dossier à suivre)
7 – liste des référentiels	Le DCRCP a transmis à la SDI et à la SNDI, pour observation, un document de base sur la gestion des référentiels et un projet de lettre circulaire.
8 – Etat des RAR dans REC	L’état des RAR selon REC a été édité. A la faveur du COTECH, des décisions ont été prises concernant notamment les EDV, les RAR communaux sans code commune. Des propositions concrètes ont été arrêtées en liaison avec la SDI et des courriers seront soumis à la signature du DGTCP.
9 – Transmission des émissions 2003 par la DGI à la SDI	Le chargement du fichier des contribuables est terminé. - 37 fichiers concernant le Foncier ont été réceptionnés dont 8 sont à reprendre . - Quant à la Patente, 7 fichiers ont été reçus ; 3 ont été déjà traités, 4 sont en instance de traitement. - Concernant l’IGR, un fichier de test a été reçu mais la structure de celui-ci n’étant pas conforme, il a été retourné à la DGI pour correction. Il devrait parvenir à la SDI le 26 /11/03. Le rattrapage des écritures 2003 est terminé dans tous les PCD. Des brouillards de saisie ont été édités et seront diffusés au PCD pour des vérifications. La régularisation des comptes 476.100 et 477.100 est consécutive au chargement des émissions d’impôt 2003. une dernière validation de REC aura lieu avant sa mise en œuvre effective. Selon le SDI, la réponse à la lettre n°144 / DGTCP/CRCP en date du 16/10/03 concernant les demandes relatives au PN2 REC, dépend du chargement actuellement en cours et qui devrait se terminer le 28/11/03.
10 – Installation de REC au GPA et formation du GPA.	L’installation de REC et la formation du GPA n’a pas eu lieu, elle est à reprogrammer.
11 – V.A des solutions de contournement : réassignation	Un rapport général sur les solutions de contournement a été demandé par le DPA à la SDI. Ce rapport est toujours attendu.

12 – Mise en oeuvre des PN2	Les applications : « Retenues » selon m. CAHU pourra être mise en oeuvre le 24/11/03. « Bon de caisse » des vérifications d’aptitude ont eu lieu ; la date de sa mise en service n’est pas encore connu. « PEC/MER » : Les bases d’exploitation sont prêtes à la PGT et à l’ACDP ; le démarrage officiel devrait avoir lieu le mercredi 24/11/03 en présence du DPA, du DCRCP, de MM BALESI et GLAOU.
13 – BE des postes comptables dans les zones assiégées.	Les extractions sont terminées et disponibles à la SDI.IL a été demandé à la SDI de les faire parvenir au GPA par le biais des agents commis aux courses.
14 – Etat d’avancement des reprises en BE.	La reprise est effective dans tous les PCD . A l’ ACDP, il reste deux comptes de dépenses à régulariser. A la RGF, la Prise en charge des RAR se fera en CGE. Cette PEC se fera sans référence aux lignes budgétaires des recettes d’impôt. Cette option écarte le problème lié à l’identification des lignes budgétaires.
15 – Déploiement d’ASTER dans les PCD	Le GPA a demandé le chronogramme des déploiements des autres TR/TD à venir.

L’ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée à 11H 30 mn par le président de séance.

Fait à Abidjan, le 03 novembre 2003

Le Président de séance La Secrétaire de séance

KOUKOUGNON J. N’GORAN Jeanne